La cellule archives a pour objectif de déployer une politique d’archivage, en concertation avec les directions du rectorat. Elle a également un rôle de conseil auprès des DSDEN et des établissements scolaires de l’académie de Toulouse. Si elle intervient principalement pour l’archivage des dossiers clos, elle accompagne aussi les services dans leur travail de classement des archives courantes afin d’optimiser l’espace et le temps de travail.
Vous trouverez dans ces pages des outils et procédures pour vous accompagner dans le traitement de vos données et archives ainsi que l’ensemble des inventaires des archives conservées au rectorat.
Si vous souhaitez consulter des archives, des formulaires de demandes d'archives sont également à votre disposition.
Les agents de la Fonction publique sont responsables des documents qu’ils produisent. Ils ont l’obligation de mettre en place un classement qui assure une conservation correcte. Les documents produits dans le cadre d’une activité professionnelle appartiennent au service public.
La DRANE, la DSI et la Cellule archives vous proposent de nettoyer ensemble nos données.
Rendez-vous du 14 au 19 mars
Retrouvez le programme en cliquant sur l'image.
"Les Tutos de la Fonction publique" est un projet porté par la PFRH de la préfecture de région Occitanie avec le soutien du Fonds d'innovation RH du ministère en charge de la fonction publique.
C'est dans ce cadre que nous avons réalisé ce tutoriel sur l'archivage en milieu scolaire.
Vous trouverez sur cette page : le « Petit guide d'archivage à destination des écoles» ainsi que le « Petit guide d’archivage à l’usage des collèges et des lycées» des Archives départementales de la Haute-Garonne, des fiches pratiques, les modèles de bordereaux pour le versement et l'élimination des archives.