Aide et conseil aux EPLE

Modèles d'actes type

Modle PV

Modle d'acte type

Modle d'acte type compte financier

Modle d'acte type compte financier/ affectation des rsultats de l'exercice

Modle d'acte type logement de fonction

Modle d'acte type admission en non valeur

Modle d'acte type tarif du service annexe d'hbergement

Modle d'acte type voyage scolaire et projet de budget

Modle d'acte type recrutement CUI

Modle d'acte type recrutement AED

Fiches thématiques et leurs annexes

FICHE I : FICHE TECHNIQUE DE MISE EN PLACE DU CA EN EPLE - Document labor par la DOSS de l'IA de l'Orne /Acadmie de Caen

FICHE II : SORTIES ET VOYAGES SCOLAIRES

FICHE III : REGULER LES USAGES DU TELEPHONE PORTABLE

Annexe 1 : Rponse ngative motive au demandeur

Annexe 2 : Convocation des membres du conseil de discipline

Annexe 3 : Convocation des parents

Annexe 4 : Convocation de l'lve mineur

Annexe 5 : Convocation de l'lve majeur

Annexe 6 : Convocation du dfenseur mandat par l'lve mineur

Annexe 7 : Convocation du dfenseur mandat par l'lve majeur

Annexe 8 : Convocation du demandeur

Annexe 9 : Convocation du tmoin

Annexe 10 : Procs verbal de la sance

Annexe 11 : Transmission de la dcision du conseil de discipline l'lve mineur

Annexe 12 : Transmission de la dcision du conseil de discipline l'lve majeur

Annexe 13 : Transmission de la dcision du conseil de discipline aux parents de l'lve mineur

Annexe 14 : Transmission de la dcision du conseil de discipline aux parents de l'lve majeur

Pour plus d'informations, contacter Frédéric SIEURAC - SJC - Tél : 05 67 76 58 99 ou mél: ia81-Sjc@ac-toulouse.fr
 
 
Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Tarn
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