1 - Comit hygine, scurit et conditions de travail spcial dpartemental (CHSCT SD)

Le comité d'hygiène et de sécurité et des conditions de travail départemental spécial départemental est placé auprès du comité technique spécial départemental. Il est compétent pour les questions intéressant l'hygiène, la protection de la santé, la sécurité des agents et les conditions de travail exerçant dans les services placés sous l'autorité du Directeur académique des services de l'éducation nationale du Tarn.

A- Rglement intrieur du Comit Hygine, Scurit et Conditions de Travail Spcial Dpartemental (CHSCT SD)

B- Arrt de composition

C- Coordonnes des membres lus

D- Calendrier des prochaines runions

E- Plan annuel dpartemental de prvention 2013/2014

F- Guide d'information sur les mesures suivre en cas de violence et incivilits dans les coles et EPLE

 2 - Comptes-rendus des CHSCT SD 81

année scolaire 2012-2013

   3 - Avis des CHSCT SD 81

 
 
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