Elections conseils d'école

Elections au Conseil d'Ecole 2017

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Les élections des représentants de parents d'élèves au Conseil d'Ecole auront lieu le vendredi 13 octobre 2017.

Pour toute question, contacter Mme Redant à la direction académique : - 05.67.76.56.97

Lien pour la remontée des résultats vers le Ministère : https://si1d.ac-toulouse.fr - enquete et pilotage

Documents pour les élections 2017

Vademecum pour le directeur d'école

Circulaire départementale

Annexe 1A

Annexe 1 B

Calendrier

Fiche pratique

Note pour la remontée des résultats

Lettre pour les parents d'élèves

Coordonnées des fédération de parents d'élèves

Textes réglementaires

Circulaire ministérielle parue au BO n°26 du 20 juillet 2017

Extrait de l'arrêté du 17 juin 2004 modifiant l'arrêté du 13 mai 1985 relatif au conseil d'école (article 2)

Associations de parents d'élèves

page mise à jour le 6 septembre 2017

La sécurité lors du scrutin

 

Certains directeurs s’interrogent sur les modalités d’application des mesures de sécurité lors du scrutin pour les élections de parents d’élèves.
 
Il convient de conserver les accès fermés avec un filtrage des entrées sur le temps d’ouverture du bureau de vote.
 
En conséquence, l’organisation matérielle doit nécessairement prendre en compte cette contrainte incontournable.
 
Il faut donc, sur le temps d’ouverture du bureau, prévoir une personne chargée d’assurer le contrôle des entrées. Sollicitez l’aide des parents pour tenir le bureau de vote de manière à rester disponible pour gérer l’entrée de l’école.
 
Je vous invite à inciter particulièrement les parents à utiliser le vote par correspondance de manière à limiter au maximum le nombre de personnes susceptibles de se présenter.
 
Je vous rappelle que l’ouverture du bureau de vote est une obligation que vous devez respecter. Vous avez toutefois la possibilité de fractionner le temps d’ouverture et de le prévoir hors temps scolaire.
 
 
Christine Hermantier
Cellule Performance Scolaire et Conseil
DSDEN des Hautes-Pyrénées
le 15 septembre 2016
 
 
Direction des services départementaux de l'éducation nationale des Hautes-Pyrénées
13 rue Georges Magnoac - BP 1630
65013 Tarbes Cedex
Tél. +33 (0)5 67 76 56 65
Fax +33 (0)5 67 76 56 01